Guide des Journées de numérisation commercial. · Contractuel · À utiliser pour des articles soumis aux restrictions du droit d'auteur établies par contrat comme des accords avec le donateur, des testaments, etc. · À utiliser pour des articles dont le statut de droit d'auteur n'est pas couvert par l'une des autres catégories. · À utiliser pour des articles dont le statut de droit d'auteur n'est pas connu. · Autre · Inconnu 15